Politique de Confidentialité

Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026

Chez SecureReadsBase, nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Cette politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et partageons vos informations lorsque vous utilisez nos services sur securereadsbase.sbs.

Collecte d'Informations

Nous collectons des informations que vous nous fournissez directement, telles que votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et le contenu de vos messages lorsque vous utilisez notre formulaire de contact ou soumettez des manuscrits. Nous recueillons également des données d'utilisation via des cookies et des technologies similaires, y compris votre adresse IP, le type de navigateur, les pages visitées et les heures d'accès.

Utilisation des Informations

Vos informations sont utilisées pour fournir et améliorer nos services, répondre à vos demandes, traiter les soumissions de manuscrits, assurer la sécurité de notre plateforme, et à des fins de marketing direct si vous avez donné votre consentement. Nous pouvons également les utiliser pour se conformer aux obligations légales.

Partage des Informations

Nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers. Nous pouvons partager vos informations avec des prestataires de services tiers qui nous aident à opérer nos services (hébergement, analyse de données, support client), sous réserve d'accords de confidentialité stricts. Nous pouvons également divulguer vos informations si la loi l'exige ou pour protéger nos droits.

Vos Droits

Vous avez le droit d'accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de les supprimer, de limiter leur traitement, de vous opposer à leur traitement, et le droit à la portabilité des données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [email protected].

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page.

Conditions Générales de Service

Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026

Bienvenue sur SecureReadsBase.sbs. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes. Veuillez les lire attentivement.

Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant notre site web et nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales, ainsi que par notre Politique de Confidentialité.

Services

SecureReadsBase fournit des services de protection de manuscrits, d'enregistrement d'œuvres, de conseil en droits d'auteur et de surveillance de contenu. La description détaillée de chaque service est disponible sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout service à tout moment sans préavis.

Vos Obligations

Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes et complètes. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous ne devez pas utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées.

Propriété Intellectuelle

Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres que vous soumettez à SecureReadsBase. En utilisant nos services, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, sans redevance, pour stocker, sauvegarder et traiter vos œuvres dans le but de fournir les services convenus.

Limitation de Responsabilité

SecureReadsBase ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser nos services, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres biens incorporels.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Conditions Générales.

Droit Applicable

Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique, sans égard à ses dispositions en matière de conflits de lois.

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à [email protected].

Avis de Non-responsabilité

Date d'entrée en vigueur : 15 octobre 2026

Les informations fournies par SecureReadsBase.sbs sont à des fins d'information générale uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et correctes, nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité concernant le site web ou les informations, produits, services ou graphiques associés contenus sur le site web à quelque fin que ce soit.

Conseil Professionnel

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Limitation de Garantie

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Mises à Jour

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Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à [email protected].

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